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Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail 2015 (SIMDUT)

Simdut 2015 [1]

Quand nous parlons de SIMDUT, nous faisons référence au Système d’Information sur les Matières Dangereuses Utilisées au Travail. Beaucoup de gens ont été formés sur le SIMDUT 1988. Cependant, sachez qu’un nouveau système est maintenant en période transitoire. Effectivement, en février 2015, de nouvelles dispositions sont entrées en vigueur, créant ainsi le SIMDUT 2015. Au Québec, la législation et la règlementation [2] ont été modifiées afin de procéder à l’implantation du SIMDUT 2015 dans nos lieux de travail.

 

Ce nouveau système prévoit une harmonisation de la classification des produits dangereux ainsi que des fiches de données de sécurité et des étiquettes. Effectivement, nous ne parlerons plus de « produits contrôlés », mais bien de « produits dangereux ».

Comme nous trouvons des produits dangereux dans les centres de la petite enfance et les services de garde en milieu familial, les employeurs ont l’obligation de former et informer les travailleurs sur le SIMDUT 2015.

 

Formation et information

Tous les employeurs doivent former et informer les travailleurs sur le SIMDUT 2015. Pour ce faire, ils bénéficient de la période transitoire qui se terminera le 1er décembre 2018. Toutefois, il est important de préciser que dès que vous avez des produits dangereux étiquetés SIMDUT 2015 dans votre établissement, vous devez immédiatement procéder à la formation des travailleurs ainsi que leur transmettre de l’information sur ces sujets :

  • La nature et la signification des renseignements contenus sur une étiquette, une affiche ou dans une fiche de données de sécurité;
  • Les renseignements sur les dangers, notamment les mentions de danger et les conseils de prudence et ce, pour chacun des produits dangereux présents sur le lieu de travail.

Effectivement, les fiches de données de sécurité et les étiquettes sont les éléments clés du SIMDUT 2015.

 

Fiches de données de sécurité

Dorénavant, il ne sera plus question de « fiches signalétiques », mais bien de « fiches de données de sécurité ». Dans un souci d’harmonisation, les fiches de données de sécurité seront maintenant uniformes et comporteront 16 sections. Vous les trouverez dans le tableau suivant :

 

SIMDUT 1988 (9 sections)

Fiche signalétique

SIMDUT 2015 (16 sections)

Fiche de données de sécurité

Renseignements sur le produit

Identification du produit

 

Identification des dangers :

  • Contenu de l’étiquette

Ingrédients dangereux

Composition/information sur les ingrédients

Premiers soins

Premiers soins

Risques d’incendie et d’explosion

Mesures à prendre en cas d’incendie

Mesures préventives

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel

Mesures préventives

Manutention et stockage

Mesures préventives

Contrôle de l’exposition/protection individuelle

Caractéristiques physiques

Propriétés physiques et chimiques

Réactivité

Stabilité et réactivité

Propriétés toxicologiques

Données toxicologiques

 

Données écologiques

Mesures préventives

Données sur l’élimination

 

Informations relatives au transport

 

Informations sur la règlementation

Renseignements sur la préparation

Autres informations

 

La section 2 contiendra tous les éléments que nous trouvons sur l’étiquette, éléments qui doivent être discutés lors de la formation des travailleurs.

 

Étiquettes

Les étiquettes SIMDUT seront modifiées selon les précisions de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST [3]).

Simdut 2015-1 

Référence : Qu’est-ce que le Système général harmonisé?

 

Vous remarquerez également que les pictogrammes ont été modifiés comme le démontre le tableau suivant :

 Simdut 2015-2

 

Conclusion

N’oubliez pas de respecter vos obligations avant le 1er décembre 2018, avant si vous avez des produits ayant une étiquette SIMDUT 2015.

 Simdut 2015-3

 

 logo-santinel   L’équipe de Santinel



[1] SIMDUT 2015 est également appelé SGH,  soit Système Général Harmonisé; FAQ - SIMDUT / SGH ; Qu’est-ce que le Système général harmonisé?

[2] Le Règlement sur l’information concernant les produits contrôlés (c. S-2.1, r. 8) cohabitera avec le Règlement sur l'information concernant les produits dangereux (RIPD) jusqu'au 1er décembre 2018; La Loi sur la santé et la sécurité du travail (c. S-2.1); Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (c. S-2.1, r.13); Le Code de sécurité pour les travaux de construction (c. S-2.1, r.4).

[3] Nouvelle appellation de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) depuis janvier 2016.

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Auteur

Santinel incSantinel inc

logo-santinelSantinel inc., en affaires depuis plus de 30 ans, est un organisme formateur pour la CSST depuis plus de vingt ans. Au fil de ces années, il est devenu le plus important organisme de formation de secourisme au Québec. Santinel inc. forme plus de 2 500 secouristes par mois, sans parler des nombreuses autres formations dans le domaine de la santé et sécurité au travail qu’il offre.




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